Le procureur de Toulouse a été informé après que la ville a découvert un groupe de discussion privé dans lequel des policiers municipaux échangeaient des remarques décrites comme racistes, sexistes et homophobes. Toulouse a transmis le dossier le 19 novembre, à la suite d’une enquête administrative sur des échanges que la ville a dit « susceptibles d’être discriminatoires ». La ville a ensuite saisi le procureur en application de l’article 40 du Code de procédure pénale français. L’enquête municipale a été déclenchée lorsque la ville a pris connaissance de l’existence de ce groupe privé. Le maire, qui a condamné toute déclaration ou tout comportement raciste, sexiste, homophobe ou discriminatoire, a déclaré que l’affaire suit désormais son cours devant le système judiciaire. La ville a indiqué que son service des ressources humaines examine les éventuelles suites disciplinaires, en respectant les procédures applicables et les droits des agents concernés. La situation la plus récente est que le procureur a reçu la plainte et que la procédure d’examen disciplinaire est actuellement en cours.